CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. OBJET
Les présentes conditions visent à définir les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
2. ARTICLES
- CITY MODE est un site de vente en ligne d’articles d’habillement et accessoires.
- Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu’à épuisement des stocks. En conséquence, CITY MODE ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée.
- Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée.
- En cas d’encaissement d’une commande payée en ligne pour un article devenu indisponible, CITY MODE s’engage à prévenir par courrier électronique le client et à le rembourser du montant de la commande par virement dans les 15 jours suivant la réception d’un RIB.
- Dans tous les cas, CITY MODE s’engage à prévenir par courrier électronique tout client qui aurait passé commande d’un article indisponible.
3. PRIX
Les prix sont présentés en Dinars Tunisiens.
La TVA incluse est la TVA tunisienne au taux en vigueur pour les produits concernés. Si le taux de TVA venait à être modifié, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles sans que le client en soit préalablement informé.
4. LIVRAISON
- Un e-mail contenant le numéro de suivi est envoyé au Client dès que son colis est expédié.
- La livraison s’effectue dans un délai maximum de 48heures ouvrés sur le grand Tunis & 72heures ouvrés sur les autres villes.
- Le délais de livraison commence à compter du jour où vous confirmez votre commande.
- Les jours ouvrés : du lundi à vendredi (Les weekends et les jours fériés ne sont pas inclus).
5. COMMANDE
Le client intéressé par des articles visibles sur le www.citymode.tn suit le processus suivant afin d’établir sa commande :
- 1. Il ajoute ses produits au panier.
- 2. S'il bénéficie d’une offre spéciale, il doit saisir son code promo qui lui aura été attribué dans le champ prévu à cet effet.
- 3. Il vérifie les spécificités de sa commande (couleur, quantité, prix, etc.) et valide son panier.
- 4. Il saisit ses coordonnées (qui seront pré-remplies à sa prochaine visite) : nom, prénom, adresses de facturation et livraison...
- 5. Il choisit son moyen de paiement (en espèce, carte bancaire)
- 6. Il choisit le mode de livraison : Point retrait ou livraison à domicile.
- 7. Il vérifie une dernière fois sa commande et ses informations et il valide.
- 8. Il peut ensuite effectuer son règlement.
Toute commande validée sera confirmée à l'acheteur par l'envoi d’un email de confirmation.
6. GARANTIE
Tous les articles que nous distribuons sont garantis et certifiés par leur marque respective.
Les factures de citymode peuvent être livrés par email à la demande du client et cela au moment de la validation de la commande par un opérateur téléphonique.
Celle-ci ne sera adressée qu’à partir de la date de réception du colis. Les clients désirant bénéficier d’une facture doivent payer en plus du montant de leurs commandes un timbre fiscal de 1 dt (1 dinars ).
Ainsi ils pourront à la demande, bénéficier d’une facture conforme .
Dans le cas contraire, les clients bénéficieront uniquement d’un bon de livraison valorisé regroupant et récapitulant l’ensemble de leurs achats.
Les clients pourront à tout moment, consulter leur historique d’achats en se connectant directement à leur interface en mentionnant leurs login & mot de passe.
7. REMBOURSEMENT
Le remboursement se fait sous forme de bon d'achat valable 1 an.
En aucun cas le client ne sera remboursé sous forme monétaire (liquide, virement bancaire, chèque ou autres).